GUERRE EN UKRAINE: QUI VA PAYER LA FACTURE DES AVIONS BOEING ET AIRBUS BLOQUéS EN RUSSIE?

Depuis l’invasion en Ukraine, plusieurs centaines d’avions se sont retrouvés bloqués en Russie. Une bataille juridique s’ouvre cette semaine à Londres et les propriétaires des appareils tenteront d’obtenir des indemnisations de la part des compagnies d’assurance.

Le secteur de l’assurance aéronautique, confronté à des pertes financières colossales, bat de l’aile. Il pourrait s’agir du préjudice le plus important de son histoire, car il dépasse celui qui avait été enregistré après les événements du 11 septembre 2001, analyse le Financial Times dans une publication du mardi 1er octobre 2024.

La cause est la suivante : plus de 500 avions, d’une valeur estimée à 10 milliards de dollars, se sont retrouvés bloqués en Russie à la suite de l’invasion de l’Ukraine survenue en février 2022. Les loueurs occidentaux sont parvenus à récupérer une partie de leurs appareils, mais la plupart se trouvent toujours dans le pays dirigé par Vladimir Poutine, où ils sont exploités par des compagnies aériennes russes.

Près de 3 milliards de dollars réclamés aux compagnies d’assurance

Ce mercredi 2 octobre, s’ouvrira à Londres (Royaume-Uni) une bataille juridique de plusieurs milliards de dollars qui doit durer jusqu’à Noël. L’objectif : déterminer qui devra payer la facture dans cette affaire considérée comme l’une des plus complexes et des plus coûteuses jamais entendues par la Haute Cour. Les propriétaires des avions concernés veulent obtenir des indemnisations de la part des compagnies d’assurance. Plusieurs groupes, parmi lesquels AIG, Chubb et Lloyd’s of London, vont faire face à ce qu’un plaignant a qualifié de "méga-procès", relate le quotidien économique et financier britannique. Un terme qui a vu le jour à la suite d’allégations selon lesquelles ils auraient notamment refusé de couvrir les propriétaires d’avions Boeing et Airbus, restés bloqués sur le sol russe après l’invasion de l’Ukraine.

Dans le cadre de la procédure amorcée cette semaine, les propriétaires d’avions, parmi lesquels figure AerCap, la plus grande société de location d’avions commerciaux au monde, réclament aux assureurs une somme avoisinant les trois milliards de dollars, indique le site d’informations. Des procédures qui portent sur la réassurance [en droit, il s’agit d’une opération via laquelle un assureur fait garantir par un autre assureur (le réassureur) tout ou partie des risques qu’il a lui-même couverts] se déroulent en parallèle. En novembre, une audience devrait se tenir devant la Haute Cour de justice de Londres.

Ces arguments que pourrait opposer la défense des assureurs

Plusieurs éminents avocats devraient tenter de faire valoir, au nom des assureurs, qu’il est prématuré de déclarer une perte totale, notamment parce que les appareils restés en Russie n’ont pas été détruits, et qu’ils peuvent encore être récupérés, observe le Financial Times. En fonction du résultat des prochaines élections américaines, qui auront lieu le 5 novembre, ils devraient également évoquer la possibilité que le conflit qui oppose la Russie à l’Ukraine puisse être résolu. Enfin, ils pourraient s’attacher à démontrer que la façon dont les polices d’assurance ont été rédigées implique que les bailleurs ne sont pas couverts.

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